De l'eau dans le gaz à Murat ?
Le blâme du juge Teillard de Nozerolles par le ministre Miromesnil (1778)
Par cette lettre du 5 octobre 1778, c’est un blâme vif et tranchant que reçoit le juge prévôt de Murat, Jean-François-Bonaventure Teillard de Nozerolles, de la part du Garde des Sceaux Armand Thomas Hué de Miromesnil. Le ton n’est pas tendre, d’autant que ce courrier fait suite à une précédente lettre envoyée dix jours auparavant, dans laquelle Miromesnil reprochait déjà au juge de Murat sa conduite étrange et abusive. Mais en quoi Teillard méritait-il cette remontée de bretelles ?
Le 15 août de la même année, la maréchaussée amène dans les prisons de Murat un certain Jean Chibret, condamné par ordre du roi à 4 jours de détention, que le juge ordonne aussitôt d’ « élargir ». Ledit Chibret ayant finalement été réincarcéré, Teillard aurait alors interdit aux geôliers de laisser le brigadier de la maréchaussée Massis visiter le prisonnier. Geôliers dont les noms sont Pierre Meynier et Françoise Chibret… visiblement une parente du prisonnier. Mais il y a plus : non content de laisser le sieur Massis à la porte, M. Teillard lance une procédure contre celui-ci et le fait emprisonner ! Le juge se serait-il laissé aller à du favoritisme, au mépris des ordres et des hommes du roi ?
Il est évident que nous avons ici le point-de-vue de la maréchaussée, qui a porté plainte auprès du Garde des Sceaux. Les archives de la prévôté d’Aurillac, et notamment le témoignage des geôliers, nous éclairent davantage sur cette affaire, remettant en question le comportement pas si exemplaire du brigadier Massis et nous évitant de formuler des conclusions trop hâtives à l’encontre de Teillard de Nozerolles.
Tout commenca un samedi matin. Un groupe de cavaliers de la maréchaussée fit emprisonner Jean Chibret mais, contrairement à la procédure imposée par le juge, le brigadier refusa de remplir le registre d’écrou. Le juge, après avoir sollicité de nouveau Massis et n’ayant aucun acte justifiant l’incarcération du prisonnier, le fit libérer. Le lendemain, Massis reçut fort mal la nouvelle et retourna chercher Jean Chibret. Cette fois, il confia au juge l’ordre du roi, selon lequel le nommé Chibret « sera[it] nourri au pain et à l’eau, sans souffrir aucune communication ». Le matin suivant, les geôliers appliquèrent à la lettre cet ordre et refusèrent de laisser entrer le brigadier venu visiter le prisonnier, ce qui valut à Françoise Chibret les charmants qualificatifs de « foutue bougresse, putain, saloppe, je te donnerai le pied au cû [sic] », ce qu’il eut fait si la geôlière ne s’était enfuie. Ce brigadier semble donc avoir le tempérament vif et un comportement fort cavalier. Mais cela suffisait-il pour « décréter une prise de corps » ?
« Vous sauriés, si vous étiez instruit des premières règles de la procédure », déclare Miromesnil dans sa lettre, « qu’une pareille accusation [d’injures et menaces] ne peut servir de baze à un décret de prise de corps, surtout à l’égard d’un domicilié ». L’arrestation par un juge prévôt est en effet limitée aux cas de flagrant délit et de vagabondage. Pour les personnes « domiciliées » en revanche, on ne recourt pas à cette procédure infâmante à la légère. Teillard de Nozerolles est pourtant licencié en droit, juge de Murat depuis 1769, est-il à ce point ignorant ? Ou est-ce « un sentiment plus indigne encore du caractère dont [il est] revêtu » qui transparaît, comme le laisse supposer Miromesnil ?
Pour mieux comprendre la situation, examinons maintenant le contexte institutionnel. Teillard de Nozerolles est juge de la prévôté de Murat, l’échelon le plus bas de la justice royale, dont les attributions sont de plus en plus rognées au profit de tribunaux à compétence plus large. La volonté de simplifier le millefeuille administratif ne date pas d’aujourd’hui. La maréchaussée, quant à elle, après avoir vu ses attributions passer de la justice militaire à la justice civile au XVIe siècle, a dû se soumettre à l’administration civile en 1720 : l’ordonnance de 1720 définit son organisation et la place sous le pouvoir de l’intendant, commissaire nommé par le roi et compétent dans de multiples domaines (justice, police, finances, etc). Intendant, maréchaussée et prévôt ont par conséquent tous les trois des fonctions judiciaires et rechignent à laisser les autres empiéter sur leurs plates-bandes. Dans cette situation crispée, chacun voit d’un mauvais œil celui avec qui il est censé collaborer, ce qui pourrait expliquer pourquoi le brigadier refusa de remplir le registre d’écrou du juge, et pourquoi le juge fut si prompt à emprisonner le brigadier. Cette prise de corps d’ailleurs, si simple sur le papier, a donné bien des soucis à l’huissier chargé de l’exécuter. Massis s’est bien sûr débattu, déchirant l’habit de l’huissier, l’entraînant dans sa chute dans l’escalier et le mordant jusqu’au sang. Et pour couronner le tout, les acolytes de Massis lui portèrent secours un bâton à la main !
Autant dire que l’accusé étant sous les verrous, le juge n’a pas dû s’empresser de lui faire porter un lit, contrairement à ce qui avait été fait pour Jean Chibret au grand dam du brigadier !
Malheureusement pour Teillard de Nozerolles, la maréchaussée a l’oreille du ministre et les choses ne tourneront pas à l’avantage du juge. Celui-ci est convoqué devant le Conseil du roi pour rendre compte de son comportement dans cette affaire, et donnera sa démission le 20 février 1780.
Le 15 août de la même année, la maréchaussée amène dans les prisons de Murat un certain Jean Chibret, condamné par ordre du roi à 4 jours de détention, que le juge ordonne aussitôt d’ « élargir ». Ledit Chibret ayant finalement été réincarcéré, Teillard aurait alors interdit aux geôliers de laisser le brigadier de la maréchaussée Massis visiter le prisonnier. Geôliers dont les noms sont Pierre Meynier et Françoise Chibret… visiblement une parente du prisonnier. Mais il y a plus : non content de laisser le sieur Massis à la porte, M. Teillard lance une procédure contre celui-ci et le fait emprisonner ! Le juge se serait-il laissé aller à du favoritisme, au mépris des ordres et des hommes du roi ?
Il est évident que nous avons ici le point-de-vue de la maréchaussée, qui a porté plainte auprès du Garde des Sceaux. Les archives de la prévôté d’Aurillac, et notamment le témoignage des geôliers, nous éclairent davantage sur cette affaire, remettant en question le comportement pas si exemplaire du brigadier Massis et nous évitant de formuler des conclusions trop hâtives à l’encontre de Teillard de Nozerolles.
Tout commenca un samedi matin. Un groupe de cavaliers de la maréchaussée fit emprisonner Jean Chibret mais, contrairement à la procédure imposée par le juge, le brigadier refusa de remplir le registre d’écrou. Le juge, après avoir sollicité de nouveau Massis et n’ayant aucun acte justifiant l’incarcération du prisonnier, le fit libérer. Le lendemain, Massis reçut fort mal la nouvelle et retourna chercher Jean Chibret. Cette fois, il confia au juge l’ordre du roi, selon lequel le nommé Chibret « sera[it] nourri au pain et à l’eau, sans souffrir aucune communication ». Le matin suivant, les geôliers appliquèrent à la lettre cet ordre et refusèrent de laisser entrer le brigadier venu visiter le prisonnier, ce qui valut à Françoise Chibret les charmants qualificatifs de « foutue bougresse, putain, saloppe, je te donnerai le pied au cû [sic] », ce qu’il eut fait si la geôlière ne s’était enfuie. Ce brigadier semble donc avoir le tempérament vif et un comportement fort cavalier. Mais cela suffisait-il pour « décréter une prise de corps » ?
« Vous sauriés, si vous étiez instruit des premières règles de la procédure », déclare Miromesnil dans sa lettre, « qu’une pareille accusation [d’injures et menaces] ne peut servir de baze à un décret de prise de corps, surtout à l’égard d’un domicilié ». L’arrestation par un juge prévôt est en effet limitée aux cas de flagrant délit et de vagabondage. Pour les personnes « domiciliées » en revanche, on ne recourt pas à cette procédure infâmante à la légère. Teillard de Nozerolles est pourtant licencié en droit, juge de Murat depuis 1769, est-il à ce point ignorant ? Ou est-ce « un sentiment plus indigne encore du caractère dont [il est] revêtu » qui transparaît, comme le laisse supposer Miromesnil ?
Pour mieux comprendre la situation, examinons maintenant le contexte institutionnel. Teillard de Nozerolles est juge de la prévôté de Murat, l’échelon le plus bas de la justice royale, dont les attributions sont de plus en plus rognées au profit de tribunaux à compétence plus large. La volonté de simplifier le millefeuille administratif ne date pas d’aujourd’hui. La maréchaussée, quant à elle, après avoir vu ses attributions passer de la justice militaire à la justice civile au XVIe siècle, a dû se soumettre à l’administration civile en 1720 : l’ordonnance de 1720 définit son organisation et la place sous le pouvoir de l’intendant, commissaire nommé par le roi et compétent dans de multiples domaines (justice, police, finances, etc). Intendant, maréchaussée et prévôt ont par conséquent tous les trois des fonctions judiciaires et rechignent à laisser les autres empiéter sur leurs plates-bandes. Dans cette situation crispée, chacun voit d’un mauvais œil celui avec qui il est censé collaborer, ce qui pourrait expliquer pourquoi le brigadier refusa de remplir le registre d’écrou du juge, et pourquoi le juge fut si prompt à emprisonner le brigadier. Cette prise de corps d’ailleurs, si simple sur le papier, a donné bien des soucis à l’huissier chargé de l’exécuter. Massis s’est bien sûr débattu, déchirant l’habit de l’huissier, l’entraînant dans sa chute dans l’escalier et le mordant jusqu’au sang. Et pour couronner le tout, les acolytes de Massis lui portèrent secours un bâton à la main !
Autant dire que l’accusé étant sous les verrous, le juge n’a pas dû s’empresser de lui faire porter un lit, contrairement à ce qui avait été fait pour Jean Chibret au grand dam du brigadier !
Malheureusement pour Teillard de Nozerolles, la maréchaussée a l’oreille du ministre et les choses ne tourneront pas à l’avantage du juge. Celui-ci est convoqué devant le Conseil du roi pour rendre compte de son comportement dans cette affaire, et donnera sa démission le 20 février 1780.
1 J 957
7 B 200/1 Procès de Massis.
