QCM Vocabulaire notarial

ACCÈS ADHÉRENTS


question 1 : que veut dire Vente à réméré :
manche d'araire	vente avec la faculté de rachat pour le vendeur	terre inculte depuis longtemps

question 2 : que veut dire Resseant :
partie mobile de la crémaillère comprenant le crochet	manche d'araire	habitant qui possède une terre libre

question 3 : que veut dire Soubran :
qui est au-dessus	pré ou terrain plutôt en friche	mode de transmission des créances.

question 4 : que veut dire Subrogation :
qui est en-dessous	partie mobile de la crémaillère comprenant le crochet	mode de transmission des créances.

question 5 : que veut dire Resseant :
habitant qui possède une terre libre	essaim, ruche	chargé de l'entretien des lumières de l'église

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